2017
- CLE du 28 septembre : support de présentation, délibération.
- CLE du 10 mars : support de présentation, délibération, compte-rendu.
2016
- CLE du 14 septembre : support de présentation, compte-rendu.
2015
- CLE du 7 juillet : support de présentation, délibération, compte-rendu.
- CLE du 27 février : support de présentation, délibération, compte-rendu.
2013
- CLE du 24 octobre : support de présentation, compte-rendu.
- CLE du 24 septembre : support de présentation, compte-rendu.
- CLE du 25 janvier : délibération.